Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBMAS
ROCHET & ROCHET CONSULTANTS SARL

Numéro de dépôt :
3310770
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/09/2014
EBMAS de ROCHET & ROCHET CONSULTANTS

Présentation de la marque EBMAS

Déposée le 2 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHET & ROCHET CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EBMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHET & ROCHET CONSULTANTS domicilié(e) 4 rue Clément ADER,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 985 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUZID Isabelle ROCHET & ROCHET CONSULTANTS domicilié(e) 4 rue Clément ADER,69500 BRON - 69500 - France.

La marque EBMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBMAS est expirée depuis le 2 septembre 2014.

ROCHET & ROCHET CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : CASPERT


ROCHET & ROCHET CONSULTANTS SARL - 4 rue Clément ADER,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 438985954


BOUZID Isabelle ROCHET & ROCHET CONSULTANTS - 4 rue Clément ADER,69500 BRON - 69500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

• logiciel dans le domaine de la mécanique des roches. • matériel d'instruction. Notice d'utilisation. Note technique pour la simulation d'éboulements rocheux en masse. • travaux d'ingénieur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.